Forum d'experts sur l'encadrement du cannabis au Québec

Programmation

Notez que les heures associées aux présentations sont sujettes à changement.

Ces présentations ne constituent pas les orientations du Gouvernement du Québec. Elles représentent l’opinion des conférenciers présents au Forum d’experts sur l’encadrement du cannabis au Québec. Le contenu des présentations n’engage que leurs auteurs.

Journée du 19 juin 2017

13 h

Accueil des participants

13 h 30

Mot de bienvenue

Présentations par thématique :

14 h

État des connaissances sur le cannabis : consommation, effets et risques

Présentation de Dr Réal Morin

  • Dr Réal Morin, médecin spécialiste en médecine préventive et santé publique, Institut national de santé publique du Québec

Présentation de M. Mohamed Ben Amar et Dr Mark Ware

  • M. Mohamed Ben Amar, pharmacologue et chercheur, Faculté de l’éducation permanente, Université de Montréal
  • Dr Mark Ware, professeur agrégé, Département de médecine de famille et Département d’anesthésiologie, Université McGill

14 h 30

Le cannabis et l’opinion publique

Présentation de Mme Joëlle Courtemanche-Brochu, Mme Christelle Féthière et M. François Gagnon

  • Mme Joëlle Courtemanche-Brochu, conseillère en sécurité routière, Vice-présidence aux affaires publiques et à la stratégie de prévention routière, Société de l’assurance automobile du Québec
  • Mme Christelle Féthière, chargée de projets, Association pour la santé publique du Québec
  • M. François Gagnon, conseiller scientifique, Institut national de santé publique du Québec

15 h

Pause

15 h 30

Information, sensibilisation, prévention et réduction des méfaits liés à l’usage du cannabis

Présentation de M. Jean-Sébastien Fallu et Dr Didier Jutras-Aswad

  • M. Jean-Sébastien Fallu, professeur agrégé et chercheur, Université de Montréal
  • Dr Didier Jutras-Aswad, professeur agrégé de clinique, Département de psychiatrie, Université de Montréal

16 h

Vers un modèle d’encadrement du cannabis fondé sur la santé et la sécurité

Présentation de M. Steve Rolles (en anglais seulement) 

  • M. Steve Rolles, analyste, Transform Drug Policy Foundation, Royaume-Uni

16 h 30

Expériences d’États ayant légalisé le cannabis

Présentation de M. Augusto Vitale

  • Mme Tamar Todd, directrice des politiques, Drug Policy Alliance (présentation par vidéo)
  • M. Augusto Vitale, expert en matière d’encadrement et de contrôle du marché du cannabis en Uruguay, professeur et chercheur associé au Latin American Council of Social Sciences

17 h 15

Mot de la fin

Journée du 20 juin 2017

8 h

Accueil des participants

8 h 30

Mot de bienvenue

8 h 45

Ateliers en sous-groupes :

A. Sécurité routière

La légalisation du cannabis suscite des questionnements quant à la sécurité routière, aux capacités de détection de la conduite automobile avec les facultés affaiblies par le cannabis et à la prévention. Quelles doivent être les activités à déployer et les cibles à atteindre en matière de sécurité routière dans le contexte du cannabis légalisé?

Animateur : M. Clément Robitaille, directeur de la lutte contre la criminalité, ministère de la Sécurité publique

Panélistes :

  • M. Pierre-André Dubé, pharmacien-toxicologue, Institut national de santé publique du Québec
  • M. Mario Harel, directeur du Service de police de la Ville de Gatineau, président de l’Association canadienne des chefs de police
  • Mme Lyne Vézina, directrice, Vice-présidence aux affaires publiques et à la stratégie de prévention routière, Société de l’assurance automobile du Québec

B. Promotion de la santé, prévention, réduction des méfaits et agir sur la norme sociale liée au cannabis

L’encadrement du cannabis fondé sur la santé et la sécurité publiques s’inscrit dans une perspective de promotion de la santé. Que devons-nous faire pour minimiser les risques sur la santé des individus, réduire les méfaits, assurer une prévention efficace et agir sur la norme sociale en ce qui concerne le cannabis?

Animateur : Dr Horacio Arruda, directeur national de Santé publique, ministère de la Santé et des Services sociaux

Panélistes :

  • M. Pierre Brisson, chargé de cours, Faculté de médecine et des sciences de la santé, Université de Sherbrooke
  • Dr Réal Morin, médecin spécialiste en médecine préventive et santé publique, Institut national de santé publique du Québec

C. Système de taxation et de fiscalité

Un système de taxation et de fiscalité devra être mis en place une fois que le cannabis sera légalisé. Quelles devraient être les mesures à favoriser, en matière de taxation et de fiscalité, pour permettre de rencontrer les objectifs de santé et de sécurité publiques?

Animateur : M. Étienne Paré, directeur général de l’optimisation des revenus et des politiques locales et autochtones, ministère des Finances du Québec

Panélistes :

  • M. Marc Grandisson, sous-ministre adjoint au droit fiscal, à l’optimisation des revenus et aux politiques locales et autochtones, ministère des Finances du Québec
  • M. Gerald Thomas, directeur des politiques Alcool et Jeux de hasard et d'argent, ministère de la Santé de la Colombie-Britannique

D. Modèle de la production du cannabis et assurance qualité au Québec

Un des objectifs sous-jacents à la légalisation du cannabis vise à assurer le contrôle de la qualité de la substance, plus particulièrement le contrôle des taux de tétrahydrocannabinol (THC), de cannabidiol (CBD), des pesticides et des contaminants. Comment assurer au Québec le contrôle de la qualité de la substance et sa traçabilité?

Animateur : M. Djiby Bocar Sall, secrétaire-coordonnateur, Filière du secteur des grains, Direction de l'innovation scientifique et technologique, ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation

Panélistes :

  • M. Mike DeVillaer, analyste, Peter Boris Centre for Addictions Research, et professeur, Département de psychiatrie et de neurosciences comportementales, McMaster University
  • M. François Gagnon, conseiller scientifique, Institut national de santé publique du Québec
  • Mme Margaret Sears, scientifique, Ottawa Hospital Research Institute

10 h

Pause

10 h 30

Ateliers en sous-groupes :

E. Pistes pour l’harmonisation du cannabis à des fins médicales et à des fins récréatives

L’atelier portera sur des enjeux particuliers, notamment ceux de l’encadrement, de la pratique médicale et du bien-être des patients. Ces enjeux découlent de la légalisation du cannabis à des fins récréatives dans un contexte où le cannabis à des fins médicales est déjà légalisé par Santé Canada. Quelles seraient les mesures à favoriser pour établir un cadre d’harmonisation entre l’usage du cannabis à des fins médicales et l’usage à des fins récréatives?

Animateur : Dr David Martin Milot, résident, Santé publique et médecine préventive, Université de Sherbrooke, Direction de santé publique de la Montérégie, Centre intégré de santé et de services sociaux de la Montérégie-Centre

Panélistes :

  • Dr Richard Bélanger, chercheur régulier, Centre de recherche du Centre hospitalier universitaire (CHU) de Québec, professeur adjoint sous-octroi, Département de pédiatrie, Faculté de médecine, Université Laval, et pédiatre/médecin de l’adolescence, Centre mère-enfant Soleil du CHU de Québec
  • Dr Claude Cyr, médecin, La Cité médicale
  • Dr Mark Ware, professeur agrégé, Département de médecine de famille et du département d’anesthésiologie, Université McGill

F. Distribution et vente au cœur d’une offre équilibrée du modèle québécois fondé sur la santé et la sécurité

Les objectifs de santé et de sécurité publique orienteront les modèles à mettre en place pour la distribution (des lieux de production aux lieux de vente) et la vente de cannabis au Québec. Quels modèles de distribution et de vente permettront l’atteinte de ces objectifs?

Animateur : Dr Horacio Arruda, directeur national de Santé publique, ministère de la Santé et des Services sociaux

Panélistes :

  • Mme Line Beauchesne, professeur titulaire, Département de criminologie, Université d’Ottawa, et professeure associée, Faculté de médecine et des sciences de la santé, Université de Sherbrooke
  • Mme Maude Chapados, conseillère scientifique, Institut national de santé publique du Québec
  • M. Philippe Hurteau, chercheur associé, Institut de recherche et d’information socioéconomique (IRIS)
  • Dr Didier Jutras-Aswad, professeur agrégé de clinique, Département de psychiatrie, Université de Montréal

G. Santé et sécurité au travail et défis légaux qui y sont associés

La légalisation du cannabis génère des inquiétudes relatives aux contextes de travail et aux défis légaux qui accompagnent ce changement. Comment le Québec peut-il faire face à ces défis?

Animateur : M. Daniel Villeneuve, coordonnateur du programme de santé au travail, ministère de la Santé et des Services sociaux

Panélistes :

  • Mme Candide Beaumont, directrice clinique, Association des intervenants en dépendance du Québec
  • Me Dominique Lebeuf, avocate et conseillère en ressources humaines agréée CRIA, Centre patronal de santé et sécurité du travail du Québec

H. Lutte à la contrebande et respect de la réglementation

Le respect de la réglementation de l’encadrement du cannabis constitue un jalon pour le succès de sa légalisation. Que doit-on faire pour agir efficacement en matière de lutte à la contrebande et pour assurer l’adhésion et le respect éventuel de la réglementation sur la production, la distribution et la vente, qui sont actuellement sous le contrôle des groupes criminalisés?

Animateur : M. Clément Robitaille, directeur de la lutte contre la criminalité, ministère de la Sécurité publique

Panélistes :

  • M. Guillermo Aureano, chargé de cours, Département de sciences politiques, Université de Montréal
  • M. Serge Brochu, professeur associé, École de criminologie, Université de Montréal

11 h 45

Dîner libre

Des services de restauration sont offerts à proximité du Palais des congrès.

Plénière : retour sur les ateliers en sous-groupes

13 h

Sécurité routière

13 h 15

Promotion de la santé, prévention, réduction des méfaits et agir sur la norme sociale liée au cannabis

13 h 30

Système de taxation et de fiscalité

13 h 45

Modèle de la production du cannabis et assurance qualité au Québec

14 h

Période de questions

14 h 15

Pause

14 h 35

Pistes pour l’harmonisation du cannabis à des fins médicales et à des fins récréatives

14 h 50

Distribution et vente au cœur d’une offre équilibrée du modèle québécois fondé sur la santé et la sécurité du cannabis au Québec

15 h 05

Santé et sécurité au travail et défis légaux qui y sont associés

15 h 20

Lutte à la contrebande et respect de la réglementation

15 h 35

Période de questions

15 h 50

Mot de la fin

Dernière mise à jour : 10 août 2017, 14:05